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Article

Conseil municipal du 24 février 2016

à 17h30, en salle du conseil municipal de la mairie de La Gaude.

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Ordre du jour

17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil Municipal

FINANCES
1-01. Approbation du compte de gestion 2015
1-02. Vote du compte administratif 2015
1-03. Affectation du résultat de l’exercice 2015- BP 2016
1-04. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2015
1-05. Rattachement des charges à l’exercice- Intérêts Courus Non Echus- BP 2016
1-06. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur les années antérieures
1-07. Attribution de subventions aux associations
1-08. Attribution d’une subvention à l’association Espace Môme
1-09. Taux des contributions directes locales- BP 2016
1-10-1. Vote du budget primitif 2016
1-10-2. PJ - Vote du budget primitif 2016

COMPTE-RENDU
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