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Article

Conseil municipal du 15 février 2016

à 17h30, en salle du conseil municipal de la mairie de La Gaude.

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Ordre du jour
17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil Municipal

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
0-01. Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 07 décembre 2015
0-02. Compte-rendu des décisions prises par le Maire – article L.2122-22 du CGCT
0-03. Adhésion de la commune de La Gaude au système d’enregistrements national des demandes de logement locatif social
0-03 PJ. Adhésion de la commune de La Gaude au système d’enregistrements national des demandes de logement locatif social


FINANCES
1-01. Débat d’Orientation Budgétaire
1-01 PJ. Débat d’Orientation Budgétaire

1-02. Modification de la régie d’avance de l’Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH), modification du montant de l’avance

EDUCATION, ENFANCE ET JEUNESSE
2-01. Signature de la convention d’objectifs et de financement « aide spécifique-rythmes éducatifs »- Année 2016
2-01 PJ. Signature de la convention d’objectifs et de financement « aide spécifique-rythmes éducatifs »- Année 2016

2-02. Signature de la convention d’objectifs et de financement « accueil de loisirs sans hébergement-extrascolaire » -Point jeunes - Année 2016
2-02 PJ. Signature de la convention d’objectifs et de financement « accueil de loisirs sans hébergement-extrascolaire » -Point jeunes - Année 2016

2-03. Signature de la convention d’objectifs et de financement « accueil de loisirs sans hébergement-extrascolaire »- La Farandole - Année 2016
2-03 PJ. Signature de la convention d’objectifs et de financement « accueil de loisirs sans hébergement-extrascolaire »- La Farandole - Année 2016

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