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Article

Conseil municipal du 7 décembre 2015

à 17h30, en salle du conseil municipal de la mairie de La Gaude.

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Ordre du jour
17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil Municipal

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
0-01. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 24 septembre 2015
0-02. Compte-rendu des décisions prises par le Maire – article L.2122-22 du CGCT
0-03. Approbation de la Charte de la vie associative
0-04. Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale

FINANCES
1-01. Indemnité de conseil pour le comptable assignataire
1-02. Convention de versement du « Fonds de Concours Métropolitain d’investissement » au profit de la commune de La Gaude

RESSOURCES HUMAINES
2-01. - Adhésion à la convention unique d’offre des services proposée par le CDG06 au titre des missions facultatives
2-02. Fixation de la rémunération de travaux supplémentaires effectués par les enseignants dans le cadre des activités périscolaires

URBANISME
3-01. Dépôt d’une demande de déclaration préalable pour la réalisation de stationnements- parking Thomas Garbiès
3-02. Avis sur la modification N°1 du PLU de La Gaude
3-03. Dépôt d’un permis de construire pour la construction de vestiaires au stade du Mont Gros

EDUCATION, ENFANCE ET JEUNESSE
4-01. Revalorisation des tarifs journaliers de la restauration scolaire, de la garderie et de l’étude surveillée

COMPTE-RENDU
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