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Article

Conseil municipal du 24 septembre 2015

à 17h30, en salle du conseil municipal de la mairie de La Gaude.

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17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil Municipal

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
0-01. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1er juillet 2015
0-02. Compte-rendu des décisions prises par le Maire – article L.2122-22 du CGCT
0-03. Mise jour des délégations d’attributions du conseil municipal au Maire
FINANCES
1-01. Décision modificative N°2
1-02. Demande de subventions auprès du Conseil départemental- Manifestation Jazz sous les Bigaradiers 2015
1-03. Réhabilitation d’un logement social sis 2 rue centrale- Demandes de subventions auprès de la Métropole NCA et du Conseil départemental
1-04. Demande de subvention au titre de la DETR 2015- Travaux Maison de la santé- Modificatif
1-05. Convention de partenariat avec l’école de musique des Baous (année 2015-2016)
1-06. Demande de subventions au titre du FIPD 2015- Extension du système de vidéoprotection
EDUCATION, ENFANCE ET JEUNESSE
2-01. Simplification du système des inscriptions ALSH –Mise en place d’un système de paiement via internet
2-02. Activités culturelles et sportives- Instauration d’un tarif spécifique
2-03. Tarif des prestations de l’espace jeunes
URBANISME
3-01. Dépôt d’un permis de construire
Compte-rendu
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